Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

crédits photos

  • France Active/Contexte
  • Neige Grandemange
  • Ile-de-France Active

Propriétaire / Éditeur

iledefranceactive est un site web édité par Île-de-France Active et publié sous la direction de Emilie Fauquemberg (Communication & Partenariats). L’ensemble du site iledefranceactive, pages et contenus, est la propriété de Île-de-France Active.
Contact administratif du site iledefranceactive : emilie.fauquemberg chez iledefranceactive.fr.

Île-de-France Active
Communication & Partenariats : Emilie Fauquemberg
Siège : 155 rue de Picpus - 75012 Paris - France
Téléphone : 0144738400
Télécopie : 0144730323

Hébergeur

iledefranceactive est hébergé par Haisoft. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.haisoft.fr/.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : lami chez lami.org.

Île-de-France Active décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site iledefranceactive et de ses services.

Haisoft

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site iledefranceactive, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par la Association L’AMI. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http:http://lami.org/.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : lami chez lami.org.

L’AMI
Association
Wilfried Maurin
Siège : 91 rue Victor Hugo - 93500 Pantin - France
Téléphone : 0148440952

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Île-de-France Active est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.

© Copyright 2017 Île-de-France Active | Tous droits réservés.

Conditions d'utilisation

Acceptation de fait

En utilisant iledefranceactive, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site iledefranceactive, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : emilie.fauquemberg chez iledefranceactive.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par iledefranceactive ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par iledefranceactive, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de iledefranceactive. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Île-de-France Active ou contacter l’adresse courriel : emilie.fauquemberg chez iledefranceactive.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par iledefranceactive sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite ], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de iledefranceactive et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

iledefranceactive comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par iledefranceactive. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de iledefranceactive. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de iledefranceactive ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où iledefranceactive ne peut contrôler ces sites ou sources externes, iledefranceactive ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, iledefranceactive ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers iledefranceactive

L’établissement de lien vers iledefranceactive ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers iledefranceactive
Aperçu du lienCode HTML
http://www.iledefranceactive.fr
<a href="http://www.iledefranceactive.fr" title="iledefranceactive - ">http://www.iledefranceactive.fr</a>
<a href="http://www.iledefranceactive.fr" title="iledefranceactive - "><img src="IMG/siteon0.png" border="0" /></a>


SPIP | | Plan du site | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0 |